Lors de sa convention nationale du 8 juin dernier, le Mouvement démocrate a décidé que chaque Mouvement Départemental doit avoir adopté son Règlement Intérieur avant le 30 juin de cette année.
Dans ces conditions le MODEM du Morbihan s’est réuni ce matin à 10 H :Palais des Arts à Vannes (salle des Corvettes).
Le projet de Règlement Intérieur (RI)qui nous a été soumis reprend le modèle de règlement que le Comité de Conciliation et de Contrôle(CCC) a élaboré dernièrement.
Cette réunion a été aussi l'occasion de présenter les conditions dans lesquelles seront organisées les élections du 27 septembre (Président et Présidence du Mouvement Départemental, conseil départemental et représentants à la Conférence nationale).
Séance présidée par Armel Tonnerre, délégué départemental du bureau provisoire du 56 accompagné par Jean Christophe Auger, élu du Mouvement Départemental de Vannes et représentant de Vannes.
Etaient également présents Olivier Le Bouille, Président des jeunes Démocrates du Morbihan : Vincent Thomas, représentant des jeunes démocrates au bureau provisoire ; Thierry Jolivet , représentant de la 6ème circonscription ; Christine Bellego, représentante de la 2nde circonscription ; François Bellego, trésorier du bureau provisoire ; Fabrice Loher, conseiller régional .
Une vingtaine d’adhérents du MoDem complétait l’assistance. Au total, 34 personnes.
Armel Tonnerre ouvre la séance en présentant l’ordre du jour et remercie Jean Christophe Auger , représentant MoDem de Vannes de nous accueillir dans sa circonscription
La séance débute par deux interpellations d’adhérents de la circonscription d’Auray- Port Louis. En effet, ils expliquent leur incompréhension pour l’adoption d’un règlement intérieur qu’ils n’ont pas pu consulter au préalable, ils expriment également leur mécontentement quant à la mauvaise communication faite par le délégué départemental. Ils demandent le report de l’adoption à une date ultérieure.
Remarque faite de la présence d’un trop petit nombre d’adhérents au regard de l’Assemblée Générale de novembre 2007.
A.Tonnerre a tenté de justifier ces contretemps tout en soulignant les améliorations qui seront nécessaires et prises par la commission électorale constituée ce jour (cf 2).
Suite à ces remarques, un vote à bulletin secret a été demandé pour valider l’adoption ce jour du RI.
Nombre de votants : 34
Pour : 24
Contre : 10
1-Adoption du règlement intérieur.
Lecture par A.Tonnerre du RI -type proposé par le CCC.
(CF pièce jointe)
Voté dans l’état à la majorité ce jour, il sera amendé dès la constitution des instances départementales définitives conformément à l’article 15 des statuts nationaux :les mouvements départementaux ou territoriaux s’organisent librement.
2-Mise en place de la commission électorale.
Lors de la dernière réunion du 8 juin 2008 du Conseil National, il a été décidé la mise en place de commissions électorales départementales.
Leur constitution doit avoir lieu avant le 10 juillet 2008.
Rôle :
Mise à jour et contrôle des fichiers des adhérents départementaux.
Organisation des élections.
Déroulement des élections
Communication des résultats
Un appel à candidature a été fait ce jour.
9 personnes se sont proposées,
7 ont été retenues en respect de la représentativité géographique.
Les 2 personnes restantes participeront aux travaux de la commission et suppléeront pour vacances ou absences.
Une première réunion aura lieu le 12 juillet 2008.
3-Les élections internes
- Date limite d’appel à candidature pour la Présidence Départementale : 31 juillet 2008.
- Date limite d’examen des listes électorales : 31 juillet 2008.
- Date limite de dépôt de listes de candidats aux 3 élections : 31 août 2008.
- Dates limites de réception des professions de foi : 10 septembre 2008.
- Envoi des professions de foi aux adhérents : 13 septembre 2008.
A ce sujet, il est rappelé que les sympathisants ayant adhérés après le 27 juin 2008 ne pourront participer aux votes de la rentrée.
Le renouvellement de l’adhésion est possible jusqu’au jour du vote (sur le lieu même).
Le vote par correspondance est acquis de principe.
La commission électorale mettra en place plusieurs bureaux de vote.
Afin de faire connaissance avec les différents candidats et leur liste, un ou deux débats auront lieu à Vannes en présence des adhérents.
Les candidats auront la possibilité de faire le tour des circonscriptions.
La séance a été levée à 12h30 environ.
AMITIES DEMOCRATES
